Assurer un chalet n'est pas toujours si simple qu'on pourrait le croire. Tout dépend du type de chalet qu'on possède ou encore du type d'usage qu'on y fait. Effectivement, plusieurs éléments techniques entrent en ligne de compte, surtout lorsqu'il s'agit d'un chalet à vocation locative.
Voici donc 3 éléments à savoir lorsqu'on veut assurer son chalet.
L'assurance de chalet à louer
Le chalet locatif est un peu plus complexe à assurer. Pourquoi? Parce que la majorité des contrats d'assurance excluent toutes activités professionnelles dans les résidences. La définition d'activités professionnelles : toute activité faisant l'objet d'une rémunération et exercée de manière continue ou régulière, notamment la location d'immeubles. De ce fait, vous ne serez en aucun cas assuré si vous prenez la décision de louer votre chalet. Mieux vaut choisir un assureur spécialisé en la matière ou encore demander une soumission d'assurance commerciale.
Petit conseil : Ne faites pas comme certains qui choisissent de ne pas aviser leur compagnie d'assurance de leurs activités de location, car vous ne serez pas assuré en cas de sinistre.
Pour les propriétaires qui louent leur chalet pour de courtes périodes, voici d'ailleurs un article intéressant
Et qu'en est-il de l'assurance responsabilité civile de 2 millions exigée par la CITQ pour la location à court terme ?
La loi sur les établissements d'hébergement touristique du Québec stipule que tout établissement exploité par une personne qui offre en location à des touristes, contre rémunération, au moins une unité d'hébergement pour une période n'excédant pas 31 jours doit détenir une attestation de classification.
La loi exige donc aux propriétaires de chalet locatif d'obtenir une attestation de classifications, valide pour une durée de deux ans, leur permettant d'exploiter un hébergement touristique. Il s'agit en fait d'un système permettant la classification des établissements, incluant les chalets locatifs, basé sur les services ainsi que le niveau de luxe et classé sur 5 étoiles. Ce type de système vise entre autres à rehausser l'offre au niveau de l'hébergement touristique ainsi qu'à protéger le voyageur.
Toutefois, depuis janvier 2011, des modifications à la Loi et au Règlement sur les établissements d'hébergement touristique sont entrées en vigueur et ont engendré de nouvelles conditions quant à l'obtention d'une attestation de classifications. Il vous faut désormais, pour obtenir une attestation de classifications auprès de la CITQ, vous munir d'une assurance responsabilité civile de 2 millions pour la location à court terme. En cas contraire, vous ne serez pas éligible à recevoir votre attestation et donc non conforme à la loi.
L'assurance de résidence secondaire
Le chalet ou résidence secondaire agit à titre de second domicile assuré. Ce type de résidence sert durant les quatre saisons, souvent à toutes les fins de semaine.
Par définition, la résidence secondaire ne doit pas (selon les assureurs) être inoccupée plus de 30 jours consécutifs. Aussi, elle doit être accessible à l'année via une route praticable en voiture. Les conditions sont beaucoup plus restrictives que dans le cas d'une résidence saisonnière, mais permettent une couverture beaucoup plus large.
L'assurance de résidence saisonnière
La résidence secondaire est quant à elle un chalet, plus ou moins géographiquement isolé, plus ou moins bien chauffé et occupé par ses propriétaires de façon sporadique.
Dans un tel cas, l'assureur fournira aux propriétaires une couverture d'assurance, mais beaucoup plus restreinte que dans le cas d'une résidence secondaire. Entretenir et préserver votre chalet deviendra donc votre meilleur moyen de parer aux éventualités, les principaux risques assurables d'un chalet saisonnier étant :
- Le feu et les dommages causés par le vent
- Les dommages causés par le bris des conduites d'eau, mais uniquement dans les conditions suivantes :
- Le bris doit survenir de façon soudaine et accidentelle et non sur une longue période de temps
- Les bris ne seront pas couverts dans un bâtiment non chauffé ou encore chauffé et non visité depuis entre 4 et 7 jours
Ce type de chalet n'est habituellement pas couvert en valeur à neuf. Aussi, le prix d'une couverture contre le vol et le vandalisme peut s'avérer plutôt élevé.
Alors voilà! Nous avons établi les différents types de chalet existant ainsi que les grandes lignes au niveau assurance. À vous de définir votre type de chalet et de choisir un assureur qui pourra vous conseiller au mieux dans votre démarche.
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